Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE ET FILS
SOCIETE BOURGOGNES Pierre GRUBER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1640666
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
09/04/2000

Présentation de la marque MAURICE ET FILS

Déposée le 9 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNES Pierre GRUBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « MAURICE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNES Pierre GRUBER domicilié(e) 49, rue Henri Challand BP No 56, 21703 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant de la SARL - France.

La marque MAURICE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE ET FILS est expirée depuis le 9 avril 2000.

SOCIETE BOURGOGNES Pierre GRUBER a également déposé les autres marques suivantes : "PIERRE AEGERTER-GRUBER" , Eric ANSELEM , CJR CAVES JEHAN RENAUD , LES CAPELINES , J. MONTOREY , BARON SAINT-GEORGES , BENADI SANGERS , CHARLES ANJTONIN


SOCIETE BOURGOGNES Pierre GRUBER S.A.R.L. - 49, rue Henri Challand BP No 56, 21703 NUITS-SAINT-GEORGES - France


Gérant de la SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vins, spiritueux et liqueurs